Mentions Légales
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ylsidegraphics.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL ylsidegraphics.com (le « Site »), est édité par :
Ylside Graphics, résidant à Lyon, en France.
Hébergement
Le Site est hébergé par la société Google Ireland Limited, situé Gordon House, Barrow Street Dublin 4 Irlande, (contact téléphonique ou email : +33805980338).
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Ylside Graphics.
Contact
Par email : ylsidegraphics@gmail.com
Propriété intellectuelle
Le Site et chacun des éléments qui le composent (les marques, graphismes, photographies,…) relèvent de la législation française et internationale notamment celle relative au droit d’auteur, aux bases de données et à la propriété intellectuelle, en particulier, la marque Ylside Graphics et son logo. Toutes les autres marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, publication, transmission, ou plus généralement toute exploitation non autorisée du Site et/ou de ses éléments engage votre responsabilité et est susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires, notamment pour contrefaçon.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont interdites, y compris pour un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information.
Droit applicable
Le site internet www.ylsidegraphics.com et les présentes mentions légales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.
Limitation de responsabilité
Vous utilisez le site www.ylsidegraphics.com sous votre seule et entière responsabilité. Ylside Graphics ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Mise à jour
Ylside Graphics se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes mentions légales lors de chaque connexion.